Documents CEMT sur les Taxes et la Tarification

• Résumé et conclusions de la Conférence sur les redevances routières
  Conférence sur les redevances routières : choix technologiques et coût-efficacité, Paris, 1er juin 2006

• Tarification des infrastructures de transport et dimensionnement de la capacité
  Conclusions de la Table Ronde 135, Paris, 29-30 septembre 2005

• Politique de tarification routière : réaffirmation de la position de principe de la CEMT
  4 juillet 2005

• Élimination progressive des taxes et redevances discriminatoires frappant le transport routier international : Données par pays
  Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005

• Élimination progressive des taxes et redevances discriminatoires frappant le transport routier international : Conclusions et Recommandations
  Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005

• Rapport sur les redevances d'utilisation des infrastructures
  Conseil des Ministres des Transports, Ljubljana, 26-27 mai 2004

• Recommandations sur la tarification de l'usage des infrastructures
  Conseil des Ministres des Transports, Ljubljana, 26-27 mai 2004

• Réforme des taxes et redevances dans les transports. Note politique
  Conseil des Ministres des Transports, Bruxelles, 23-24 avril 2003

• Conclusions and Recommandations sur la taxation efficiente des transports
  Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000

• Résolution n° 2000/3 sur les charges et taxes liées au transport et en particulier au transport routier international
  Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000

• Résolution n° 1998/1 sur la stratégie des pouvoirs publics à l'égard de l'internalisation des coûts externes des transports
  Conseil des Ministres des Transports, Copenhague, 26-27 mai 1998

• Glossaire des coûts sociaux
  Février 1997, 6 pages

• Internaliser les coûts sociaux des transports
  Séminaire OCDE/CEMT, Paris, 1994