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Documents CEMT sur les Taxes et la Tarification
Résumé et conclusions de la Conférence sur les redevances routières
Conférence sur les redevances routières : choix technologiques et coût-efficacité, Paris, 1er juin 2006
Tarification des infrastructures de transport et dimensionnement de la capacité
Conclusions de la Table Ronde 135, Paris, 29-30 septembre 2005
Politique de tarification routière : réaffirmation de la position de principe de la CEMT
4 juillet 2005
Élimination progressive des taxes et redevances discriminatoires frappant le transport routier international : Données par pays
Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005
Élimination progressive des taxes et redevances discriminatoires frappant le transport routier international : Conclusions et Recommandations
Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005
Rapport sur les redevances d'utilisation des infrastructures
Conseil des Ministres des Transports, Ljubljana, 26-27 mai 2004
Recommandations sur la tarification de l'usage des infrastructures
Conseil des Ministres des Transports, Ljubljana, 26-27 mai 2004
Réforme des taxes et redevances dans les transports. Note politique
Conseil des Ministres des Transports, Bruxelles, 23-24 avril 2003
Conclusions and Recommandations sur la taxation efficiente des transports
Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000
Résolution n° 2000/3 sur les charges et taxes liées au transport et en particulier au transport routier international
Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000
Résolution n° 1998/1 sur la stratégie des pouvoirs publics à l'égard de l'internalisation des coûts externes des transports
Conseil des Ministres des Transports, Copenhague, 26-27 mai 1998
Glossaire des coûts sociaux
Février 1997, 6 pages
Internaliser les coûts sociaux des transports
Séminaire OCDE/CEMT, Paris, 1994
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